SEMENCES DE CHAMPAGNE S
Présentation de la marque SEMENCES DE CHAMPAGNE S
Déposée le 16 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMENCES DE CHAMPAGNE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEMENCES DE CHAMPAGNE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEMENCES DE CHAMPAGNE S est expirée depuis le 16 juillet 1991.
Etablissements J. SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49
Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°162700 - Publication au BOPI 1993-09-09
Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162699 - Publication au BOPI 1993-09-09